Article
1 Age des enfants
En accueil régulier, à temps complet ou à
temps partiel, les enfants sont accueillis de 8 semaines
à 3 ans révolus. L’accueil est poursuivi
jusqu’à la fermeture estivale de l’établissement
précédant la rentrée scolaire. Le médecin
de crèche peut proposer certaines dérogations
à la limite d’âge pour des raisons d’ordre
médical. Ces dérogations sont examinées
en commission mensuelle des recours. En accueil occasionnel,
les enfants sont accueillis de 8 semaines à 6 ans.