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Annexe 2:L'accueil occasionnel


L’accueil occasionnel correspond à un mode de garde ponctuel.

Admission

Les enfants sont accueillis entre 8 semaines minimum et 6 ans maximum. A partir de 3 ans il pourra être proposé aux parents d’inscrire leur enfant au Centre de Loisirs qui lui offrira des activités et locaux adaptés. Il est recommandé de réserver la place d’une semaine sur l’autre, suivant le degré de saturation du service, un nombre limité de places peut être réservé.

Modalités d’accueil

Selon la demande les enfants seront accueillis à la demi-journée, à la journée ou dans la limite de 1 heure ou 2 heures pendant la période d’adaptation ou dans des situations d’urgence particulières. Les parents fournissent selon le cas :
• la collation du matin,
• le repas de midi,
• le goûter.

Dans tous les cas, ils fournissent :
• des couches en nombre suffisant, des vêtements de rechange,
• la sucette ou le “doudou” de l’enfant. (marqués au nom de l’enfant)
• Les bijoux (chaîne, gourmette, boucles d’oreille…) et autres petits objets dangereux sont interdits (risques encourus pour les enfants accueillis). Le personnel ne peut être rendu responsable de leur perte.

Facturation :

Trois types de facturation sont fixés en fonction du temps de garde de l’enfant :

Un tarif horaire s’appliquant pendant la période d’adaptation et de façon exceptionnelle pour répondre à des situations particulières (dans la limite de deux heures).

Un tarif forfaitaire à la demi-journée dans la limite de quatre heures : Une réservation à la demi-jounée sera facturée 4 heures (toute heure commencée est due).

Un tarif forfaitaire à la journée Qui sera facturée sur la base de 9 heures quelle que soit la présence réelle de l’enfant. Gardes atypiques : Possibilités d’aménagements de façon exceptionnelle pour répondre à des situations d’urgence ou de courte durée.

Modalités d’annulation

Si les parents désirent annuler une place réservée, il est nécessaire pour la bonne marche du service qu’il préviennent 24 heures à l’avance. Pour les week-end, une absence du lundi doit être signalée au plus tard le vendredi, avant la fermeture du service. A défaut d’avoir prévenu la Directrice dans les délais requis, les parents devront s’acquitter d’une participation couvrant l’intégralité du temps de garde réservé. Au-delà de trois réservations consécutives non décommandées, les familles n’auront plus accès au système des réservations. En cas de maladie de l’enfant inscrit, sous réserve de prévenir la directrice dès l’ouverture de la halte-garderie et de présenter un justificatif de maladie dans la semaine qui suit, le temps réservé ne sera pas facturé.

 


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Annexe 4:Disposition financière

Documents à fournir pour la révision des tarifs en cours d’année, changement de situation professionnelle, changement de situation familiale, autres changements

Annexe 5:Suivi médical des enfants :

Le Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France fixe le calendrier vaccinal ,Maladies Evictions (jours calendaires)

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