Le
réglement intérieur des établissements de
la petite enfance
Age
des enfants accueillis:
Age
des enfants
Inscription:
La
résidence, choix de l'établissement, inscription
Accueil
occasionnel, organe décisionnel, critères d'admission
Notification
de l'admission, délai de réponse, composition du
dossier d'admission
Modalités
d'accueil,le contrat d'accueil,l'autorité parentale
Fonctionnement:
Période
d'adaptation, temps d'accueil/temps de présence,periode
de fermeture, absence de l'enfant
Dispositions
financières:
calcul
de participation financière, les ressources, la composition
de la famille
Temps
d'accueil de l'enfant: occasionnel, régulier familiale,
collectif
Modalités
de tarification:en accueil occasionel, régulier, base annuelle
de tarification, base mensuelle de tarification, déductions
autorisées
Modalité
de paiement, conditions de révisions des tarifs
Le
personnel:
Le
responsable d'établissement, les autres membres de l'équipe
Le
suivi médical:
Suivi
médical des enfants,dispositions médicales,Evictions
Information
et participation des parents :
Participation
des parents, le projet d'établissement
Départs
et radiations, divers:
Départ,
déménagement, radiation, sorties, assurances
Les
annexes:
Annexe
1:L'autorité parental:
Rappel
des dispositions légales relatives à l’autorité
parentale,Possibilité ou non de remettre l’enfant
Annexe
2:L’accueil occasionnel
Rappel
des dispositions légales relatives à l’autorité
parentale,Possibilité ou non de remettre l’enfant
Annexe
3:Disposition financière
Documents
à fournir pour le calcul de la participation financière:pour
les familles allocatiares, les familles non allocataires, tarifications
spécifiques
Annexe
4:Disposition financière
Documents
à fournir pour la révision des tarifs en cours d’année,
changement de situation professionnelle, changement de situation
familiale, autres changements
Annexe
5:Suivi médical des enfants :
Le
Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France
fixe le calendrier vaccinal ,Maladies Evictions (jours calendaires)
Laisser
un commentaire
