Article 14 Période d’adaptation

Après la date effective d’admission, une période d’adaptation est organisée avec les parents afin de faciliter l’intégration de l’enfant dans son nouvel élément et à son propre rythme. Cette période d’adaptation tiendra compte néanmoins des contraintes des parents. Les 3 premiers jours ne sont pas facturés. En accueil occasionnel, l’adaptation est progressive et facturée à l’heure.

Article 15 Temps d’accueil / temps de présence

Les établissements petite enfance d’accueil régulier ou occasionnel sont ouverts tous les jours, excepté les samedis, dimanches, jours fériés. L’amplitude horaire varie selon les établissements. Se reporter pour cela à chaque projet d’établissement. Aucun enfant ne peut passer la nuit dans l’établissement. Les familles doivent respecter les horaires de la structure. Le responsable est habilité à faire appel au Procureur de la République, après plusieurs tentatives d’appels infructueuses pour joindre une personne mandatée, au moment de la fermeture de l’équipement. Pour préserver le rythme des enfants, il est recommandé, sauf contraintes particulières des familles, d’éviter à l’enfant une présence excédant 10 heures d’affilée quotidiennes.

Article 16 Périodes de fermeture

Les établissements petite enfance sont fermés 4 semaines en été, principalementau mois d’août, ainsi qu’une semaine en fin d’année. La Direction Petite Enfance informe en début d’année scolaire du calendrier de fermeture des établissements petite enfance. Des regroupements d’établissements peuvent être organisés par la Direction Petite Enfance pendant les périodes de faible fréquentation. Des fermetures provisoires d’établissements pour travaux peuvent intervenir en cours d’année. Les parents sont prévenus le plus tôt possible et des solutions d’accueil sont organisées dans d’autres établissements. Pendant les périodes de fermeture, certains établissements assurent, pour l’ensemble de la Ville, un accueil relais. Les responsables des établissements organisent des demi-journées pédagogiques avec l’accord préalable de la Direction Petite Enfance. Ces demi-journées permettent d’assurer la mise en place des projets pédagogiques et de mener une réflexion avec l’ensemble du personnel. L’établissement est fermé ce jour-là, les parents sont prévenus 1 mois avant la date prévue.

Article 17 Absences de l’enfant

Les parents communiquent au responsable les dates d’absence de leur enfant afin d’organiser le planning du personnel. En cas d’absence imprévue, les parents en informent le responsable au plus tôt.